Les Opérations Cross Trade/Triangulaires Extra-communautaires en Pratique

Formation créée le 07/01/2025. Dernière mise à jour le 24/03/2025.
Version du programme : 1
Taux de satisfaction des apprenants
9,2/10 (41 avis)

Type de formation

Formation mixte

Durée de formation

14 heures (2 jours)
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Les Opérations Cross Trade/Triangulaires Extra-communautaires en Pratique


Le programme "Les opérations Cross Trade extra-communautaires en pratique" permet aux apprenants de maîtriser les enjeux des transactions triangulaires extra-communautaires, en comprenant les rôles des différentes parties prenantes : fournisseur, acheteur-revendeur et client final. Grâce à des cas pratiques, les participants apprendront à analyser les flux physiques de biens, à comprendre leur impact sur la gestion de la TVA et des formalités douanières, et à appliquer leurs connaissances pour optimiser la localisation des livraisons en fonction des obligations fiscales et douanières. Une formation essentielle pour une gestion conforme et efficace de ces opérations complexes.

Version PDF

Objectifs de la formation

  • Interpréter les concepts clés des opérations triangulaires extra-communautaires et des parties prenantes impliquées (Fournisseur, Acheteur-Revendeur, Client final)
  • Analyser les flux physiques de biens dans les transactions triangulaires extra-communautaires et leur impact sur la gestion de la TVA et des formalités douanières
  • Appliquer les connaissances acquises pour identifier l'impact de la localisation des livraisons sur les obligations fiscales et douanières

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Responsable export
  • Responsable achat/import
  • Responsable douane
  • Responsable transport / logistique
  • Assistant commercial, import
  • Opérateur régulier en export/import
  • Responsable commercial
  • ADV/Export
Prérequis
  • Connaissances du commerce international ou avoir suivi l’action de formation Check-list de l’exportateur Niveau 2
  • Cette formation ne s’adresse pas aux entreprises engagées dans des opérations complexes de sous-traitance industrielle (prestation de service/opération à façon). Par triangulaire nous entendons des opérations d’achat revente de marchandise
  • Par ailleurs, ce programme ne traite pas de opérations triangulaires intra-communautaires, ni des ventes successives communément appelées ventes en chaine

Contenu de la formation

Introduction aux opérations triangulaires extra-communautaires
  • Définition et cadre des opérations triangulaires extra-communautaires
  • Les positions du Français dans une opération triangulaire
  • Enjeux fiscaux et douaniers dans les transactions internationales
  • Importance du suivi des flux physiques
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un fournisseur français - Cas pratique n°1 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Acheteur/Revendeur en UE, client final hors-UE
  • Flux physique : France → pays hors-UE
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un fournisseur français - Cas pratique n°2 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Acheteur/Revendeur hors-UE, client final en UE
  • Flux physique : France → pays basé en UE
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un fournisseur français - Cas pratique n°3 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Acheteur/Revendeur hors-UE, client final hors-UE
  • Flux physique : France → États-Unis
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un acheteur-revendeur français - Cas pratique n°4 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Fournisseur en UE, client final hors-UE
  • Flux physique : UE → hors-UE
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un acheteur-revendeur français - Cas pratique n°5 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Fournisseur hors-UE, client final en UE
  • Flux physique : hors-UE → UE
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un acheteur-revendeur français - Cas pratique n°6 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Fournisseur hors-UE, client final hors-UE
  • Flux physique : hors-UE → hors-UE
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un client final français - Cas pratique n°7 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Acheteur/Revendeur en UE, Fournisseur hors-UE
  • Flux physique : hors-UE → France
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un client final français - Cas pratique n°8 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Acheteur/Revendeur hors-UE, Fournisseur UE
  • Flux physique : UE → France
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux
Les opérations triangulaires extra-communautaires avec un client final français - Cas pratique n°9 : analyse approfondie de la situation suivante
  • Acheteur/Revendeur hors-UE, Fournisseur hors-UE
  • Flux physique : hors-UE → France
  • Synthèse assurant la sécurisation de ce type de flux

Équipe pédagogique

Céline MOREAU-REVEL, Experte/formatrice en flux internationaux

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Feuille d'émargement : suivi des présences des apprenants (en présentiel ou virtuel)
  • Contrôle de connaissances de début et fin de séance
  • Feedback intermédiaire : évaluation rapide après chaque séquence pour ajuster les contenus si nécessaire
  • Questionnaire de satisfaction : mesure à chaud pour recueillir les impressions des apprenants sur le contenu, l'animation et les outils
  • Attestation de fin de formation : remise d’un document attestant la participation et les compétences développées pour l'apprenant
  • Certificat de réalisation de l’action de formation pour le donneur d'ordre
  • Évaluation différée : suivi à 3 mois après la formation pour mesurer la mise en œuvre des acquis

Ressources techniques et pédagogiques

  • Pré-diagnostic sur état des connaissances de l’entreprise
  • Présentation PowerPoint
  • Analyse approfondie de 9 cas de figure, accompagnée de démonstrations pratiques sur les sites internet essentiels pour savoir où et comment trouver les informations pertinentes

Qualité et satisfaction

Taux de satisfaction des apprenants
9,2/10 (41 avis)

Capacité d'accueil

Entre 2 et 8 apprenants