Décryptage des régimes particuliers douaniers : PA, PP, exportations et admissions temporaires
Maîtrisez les stratégies douanières avancées pour une performance opérationnelle optimale
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Formation créée le 06/02/2025. Dernière mise à jour le 24/03/2025.
Version du programme : 1
Programme de la formation Version PDF
Cette formation vous permettra de maîtriser les principes et enjeux des régimes particuliers, de choisir le dispositif adapté à votre activité et de le mettre en œuvre efficacement. Vous apprendrez à formaliser les demandes d’autorisation, à sécuriser vos opérations et à optimiser vos processus douaniers pour réduire les coûts tout en garantissant la conformité réglementaire.
Objectifs de la formation
- Expliquer les principes et les enjeux des régimes particuliers douaniers
- Choisir le régime particulier adapté aux besoins opérationnels de leur entreprise
- Mettre en œuvre les régimes particuliers pour sécuriser les opérations douanières
- Formaliser les demandes d’autorisation nécessaires et gérer leur suivi
- Optimiser les processus douaniers pour réduire les coûts et garantir la conformité
Profil des bénéficiaires
- Responsable financier et comptable
- Responsable Achats/Import
- Responsable commercial ADV/Export
- Responsable service douane
- Déclarant en douane expérimenté
- Notions de base sur les opérations douanières et le commerce international
Contenu de la formation
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Introduction aux régimes particuliers douaniers
- Notion de "sous-douane" et principes des régimes particuliers
- Avantages et contraintes des régimes PA, PP, exportation et admission temporaires
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Perfectionnement actif (PA) et perfectionnement passif (PP)
- Applications pratiques, avantages et obligations associées
- Analyse comparative pour un choix optimal selon les besoins
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Exportation et admission temporaires
- Applications spécifiques et bénéfices
- Gestion des risques et conformité des opérations
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Gestion opérationnelle et formalités
- Procédures administratives et autorisations obligatoires
- Outils pratiques pour la gestion quotidienne des régimes particuliers
- Cas pratiques et études de situations réelles
Julita STOJLIK-DELHANTY, Experte/formatrice en Ingénierie Douanière et Fiscale Laurence SPRIET, Experte/formatrice en Ingénierie Douanière et Fiscale
- Feuille d'émargement : suivi des présences des apprenants (en présentiel ou virtuel)
- Contrôle de connaissances de début et fin de séance
- Feedback intermédiaire : évaluation rapide après chaque séquence pour ajuster les contenus si nécessaire
- Questionnaire de satisfaction : mesure à chaud pour recueillir les impressions des apprenants sur le contenu, l'animation et les outils
- Attestation de fin de formation : remise d’un document attestant la participation et les compétences développées pour l'apprenant
- Certificat de réalisation de l’action de formation pour le donneur d'ordre
- Évaluation différée : suivi à 3 mois après la formation pour mesurer la mise en œuvre des acquis
- Pré-diagnostic sur état des connaissances de l’entreprise
- Présentation PowerPoint
- Ateliers pratiques et travail en sous-groupes sur un cas d’usage