Les techniques du classement douanier - À distance

Maîtriser les outils et la méthode pour sécuriser la nomenclature douanière

Formation créée le 02/10/2025. Dernière mise à jour le 03/10/2025.
Version du programme : 1

Type de formation

Formation à distance

Durée de formation

7 heures (1 jour)
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Les techniques du classement douanier - À distance

Maîtriser les outils et la méthode pour sécuriser la nomenclature douanière


Connaître le tarif douanier et ses annexes pour savoir déterminer le HS code de vos produits à l’import et export.

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Objectifs de la formation

  • Classer les produits selon les règles douanières
  • Utiliser les outils de classement douanier
  • Appliquer la méthodologie de classement
  • Identifier et sécuriser les déclarations pour les flux intra et extra communautaire

Profil des bénéficiaires

Pour qui
  • Responsable commercial ADV/Export
  • Responsable Achat/Import
  • Assistante administrative ou commerciale
  • ADV/Export/Import
  • Opérateur ponctuel ou régulier
  • Déclarant en douane
Prérequis
  • Expérience dans les opérations d'importation, d'exportation ou d'échanges commerciaux au sein de l'Union Européenne

Contenu de la formation

Introduction au classement douanier
  • Définition du classement douanier
  • Utilité du classement douanier
  • Structure du classement douanier
Outils pour le classement douanier
  • Utiliser le tarif pour trouver le code d’une marchandise
  • Les notes explicatives et les règles d’interprétation de la nomenclature
  • Les risques et la sécurisation du classement : le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
Méthodologie pour le classement douanier
  • Etablir une fiche descriptive du produit
  • Identifier les éléments déterminants pour le classement
  • Étudier le tarif douanier : comprendre sections, chapitres et nomenclatures pour trouver le code adapté
  • Sélectionner la nomenclature appropriée : choisir la nomenclature en fonction des caractéristiques et des conditions d’importation/exportation

Équipe pédagogique

Laurence SPRIET, Experte/Formatrice Ingénierie Douanière & Fiscale Badre KABBAJ, Expert / formateur Douane - Directeur des Opérations

Suivi de l'exécution et évaluation des résultats

  • Feuilles de présence.
  • Questions orales ou écrites (QCM).
  • Mises en situation.
  • Formulaires d'évaluation de la formation.
  • Certificat de réalisation de l’action de formation.

Ressources techniques et pédagogiques

  • Accueil des apprenants dans une salle dédiée à la formation.
  • Documents supports de formation projetés.
  • Exposés théoriques
  • Etude de cas concrets
  • Quiz en salle
  • Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation.

Capacité d'accueil

Entre 3 et 8 apprenants