Fondamentaux douaniers, maîtrise opérationnelle
Sécurisez et optimisez vos opérations douanières - de la compréhension à la maitrise opérationnelle
Formation créée le 31/03/2026.Version du programme : 1
Prochaine date
23/06/2026Type de formation
PrésentielDurée de formation
14 heures (2 jours)Accessibilité
OuiFondamentaux douaniers, maîtrise opérationnelle
Sécurisez et optimisez vos opérations douanières - de la compréhension à la maitrise opérationnelle
Après avoir acquis une vision des mécanismes douaniers, l’enjeu n’est plus seulement de comprendre… mais de sécuriser et optimiser ses pratiques au quotidien. Cette formation vous permet de franchir ce cap en approfondissant les trois piliers essentiels (espèce, origine, valeur) et en les mettant en perspective avec les régimes douaniers et les principales facilitations. À travers des cas concrets, des exercices pratiques et une approche résolument opérationnelle, vous développerez les réflexes nécessaires pour analyser des situations complexes, faire les bons arbitrages et limiter les risques financiers et réglementaires. Une étape clé pour toute entreprise souhaitant gagner en maîtrise et en performance sur ses flux internationaux.
Version PDFObjectifs de la formation
- Appliquer une méthodologie rigoureuse de classement tarifaire
- Déterminer l’origine des marchandises dans des situations complexes
- Calculer et sécuriser la valeur en douane en intégrant tous les éléments constitutifs
- Identifier et choisir le régime douanier le plus adapté aux flux de l’entreprise
- Comprendre les conditions d’accès aux simplifications douanières
- Analyser les risques et impacts financiers liés aux choix douaniers
- Sécuriser une déclaration en douane de bout en bout
Profil des bénéficiaires
- Profils opérationnels (opérationnels import/export, manipulation régulière de données douanières)
- Responsables import / export
- Référents douane
- Responsables supply chain
- ADV export / import
- Déclarants en douane - coordinateurs douane
- Aucun
Contenu de la formation
Cadres , flux internationaux et vue d'ensemble du dédouanement
- Présentation générale des notions clés - cadres réglementaires et terminologie
- Schéma de dédouanement
- Acteurs et modes de dédouanement
Les fondamentaux de la déclaration en douane: les 3 piliers
- Espèce tarifaire : sécuriser le classement - Rôle et enjeux - Méthode de classification des marchandises (Système Harmonisé) - Outils pour rechercher le code douanier adapté - Risques et sécurisation - Ateliers pratiques : classement de produits - analyse critique classement existant
- Origine des marchandises : maitriser les règles et preuves - Distinction entre origine préférentielle et non préférentielle - Accords commerciaux et règles d’origine - Méthodologie de détermination de l’origine - Gestion des preuves d’origine - Risques et sécurisation - Cas pratiques : détermination d’origine - identification preuves d’origine
- Valeur en douane : - Valeur en douane, valeur statistique, valeur assiette TVA - Calcul et éléments constitutifs (coût, transport, assurance) - Impact des incoterms - Risques et bonnes pratiques - Cas pratiques : calcul de la valeur - identification erreurs fréquentes
- Cas pratique complet contrôle déclaration en douane
Les régimes douaniers : choisir et sécuriser
- Logique et objectifs des régimes
- Régimes définitifs à l’importation et à l’exportation
- Les régimes particuliers (entrepôt douanier, perfectionnement passif et actif, etc)
- Conditions d’accès et obligations
- Impacts économiques et financiers
Simplifications et facilitations douanières
- Procédures domiciliées
- Dédouanement centralisé
- Exportateur Agréé (EA), Exportateur Enregistré (EE - REX)
- Logique et intérêt du statut OEA
Documentation douanière : préparer et vérifier
- Documents commerciaux et douaniers indispensables
- Documents liés à l’origine et au transport
- Points de vigilance et cohérence documentaire
ATELIER MISE EN SITUATION
- Analyser et optimiser une situation import / export : - Sécuriser les 3 piliers - Identifier les régimes douaniers pertinents - Proposer des simplifications - Évaluer les risques et impacts financiers des optimisations - Présenter leur stratégie douanière Restitution collective et analyse des arbitrages.
Équipe pédagogique
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- QCM d'évaluation de la montée en compétences sur les objectifs de la formation
- Etudes de cas et feedback
Ressources techniques et pédagogiques
- Apports techniques approfondis
- Schémas explicatifs des flux et du dédouanement
- Études de cas et mises en situation pratiques
- Échanges d’expériences et questions/réponses
- Support pédagogique remis aux participants
Lieu
Capacité d'accueil
Accessibilité
ACTE International est sensible à l'inclusion des personnes en situation de handicap. Si vous êtes en situation de handicap, merci de prendre contact avec Wendy NICOLAS, référente handicap, afin de préparer au mieux votre participation : w.nicolas@acte-international.com