Les techniques du classement douanier
Maîtriser les outils et la méthode pour sécuriser la nomenclature douanière
Formation créée le 14/02/2022. Dernière mise à jour le 24/03/2025.Version du programme : 1
Taux de satisfaction des apprenants
9,5/10
(37 avis)
Type de formation
Formation mixteDurée de formation
7 heures (1 jour)
Cette formation est gratuite.
S'inscrire
Cette formation est gratuite.
S'inscrire
Cette formation est gratuite.
S'inscrire
Besoin d’adapter cette formation à vos besoins ?
N’hésitez pas à nous contacter afin d’obtenir un devis sur mesure !
Nous contacter
Les techniques du classement douanier
Maîtriser les outils et la méthode pour sécuriser la nomenclature douanière
Connaître le tarif douanier et ses annexes pour savoir déterminer le HS code de vos produits à l’import et export.
Version PDFObjectifs de la formation
- Classer les produits selon les règles douanières
- Utiliser les outils de classement douanier
- Appliquer la méthodologie de classement
- Identifier et sécuriser les déclarations pour les flux intra et extra communautaire
Profil des bénéficiaires
Pour qui
- Responsable commercial ADV/Export
- Responsable Achat/Import
- Assistante administrative ou commerciale
- ADV/Export/Import
- Opérateur ponctuel ou régulier
- Déclarant en douane
Prérequis
- Expérience dans les opérations d'importation, d'exportation ou d'échanges commerciaux au sein de l'Union Européenne
Contenu de la formation
Introduction au classement douanier
- Définition du classement douanier
- Utilité du classement douanier
- Structure du classement douanier
Outils pour le classement douanier
- Utiliser le tarif pour trouver le code d’une marchandise
- Les notes explicatives et les règles d’interprétation de la nomenclature
- Les risques et la sécurisation du classement : le Renseignement Tarifaire Contraignant (RTC)
Méthodologie pour le classement douanier
- Etablir une fiche descriptive du produit
- Identifier les éléments déterminants pour le classement
- Étudier le tarif douanier : comprendre sections, chapitres et nomenclatures pour trouver le code adapté
- Sélectionner la nomenclature appropriée : choisir la nomenclature en fonction des caractéristiques et des conditions d’importation/exportation
Équipe pédagogique
Didier LE GRAS, Expert/Formateur Ingénierie Douanière & Fiscale
Laurence SPRIET, Experte/Formatrice Ingénierie Douanière & Fiscale
Suivi de l'exécution et évaluation des résultats
- Feuilles de présence.
- Questions orales ou écrites (QCM).
- Mises en situation.
- Formulaires d'évaluation de la formation.
- Certificat de réalisation de l’action de formation.
Ressources techniques et pédagogiques
- Accueil des apprenants dans une salle dédiée à la formation.
- Documents supports de formation projetés.
- Exposés théoriques
- Etude de cas concrets
- Quiz en salle
- Mise à disposition en ligne de documents supports à la suite de la formation.
Qualité et satisfaction
Taux de satisfaction des apprenants
9,5/10
(37 avis)
Capacité d'accueil
Entre 2 et 8 apprenants